Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURBONNAIS MINERAL
COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT POUR L'ELEVAGE, Les Gadons, CREUZIER LE NEUF, 03300 CUSSET.

Numéro de dépôt :
1175029
Date de dépôt :
19/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BOURBONNAIS MINERAL

Déposée le 19 avril 1979 par COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT POUR L'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURBONNAIS MINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT POUR L'ELEVAGE, Les Gadons, CREUZIER LE NEUF, 03300 CUSSET. - France.

La marque BOURBONNAIS MINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BOURBONNAIS MINERAL est expirée depuis le 19 avril 1989.

COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT POUR L'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : COCO COQUE , RICHALIMENT , MON COCO , FRANCE CHAMPIGNONS , BONALIMENT , COCO-COQUE , CHAMPICARD , CHAMPICARD , NIDOR , RICHALIMENT


COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT POUR L'ELEVAGE, Les Gadons, CREUZIER LE NEUF, 03300 CUSSET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Substances et produits alimentaires pour animaux.